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Mairie d'Agneaux

Avis d'Enquête Publique

Création d’un cimetière paysager et d’une aire de stationnement

https://www.registre-dematerialise.fr/6159 (mini site internet – consultation et dépôt de contributions (à privilégier) directement sur le registre dématérialisé – et consultation du dossier)

 

enquete-publique-6159@registre-dematerialise.fr (contributions adressées par courriel / e-mails publiés sur le registre dématérialisé par la société Préambules une fois par jour les jours ouvrés)

Pendant la durée de l’enquête publique, un site Internet comportant un registre dématérialisé sécurisé auquel le public peut transmettre ses contributions et propositions directement est ouvert à l’adresse internet suivante : https://www.registre-dematerialise.fr/6159

 

Les contributions pourront également être transmises via l’adresse mail suivante : enquete-publique-6159@registre-dematerialise.fr

 

Les contributions transmises par courriel seront publiées dans les meilleurs délais sur le registre dématérialisé https://www.registre-dematerialise.fr/6159 et donc visibles par tous.

Avis d'enquête publique pour la création d'un deuxième cimetière a agneaux
Arrêté portant l'ouverture d'une enquête publique pour la création d'un second cimetière a Agenaux

Dossier d'Enquête Publique